ASSAINISSEMENT AUTONOME :
 
Coordonnées du SPANC de la Communauté de Communes Loir Lucé Bercé pour prendre rendez-vous pour un contrôle de l'assainissement non collectif : tél : 02 43 38 17 17  gaelle.conte@loirluceberce.fr
Site internet : https://www.loirluceberce.fr/le-spanc/
ASSAINISSEMENT COLLECTIF :
 
Coordonnées de Véolia pour prendre rendez-vous pour un contrôle de l'assainissement collectif : tél : 09 69 32 35 29
 
ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET AUTONOME
Délibération D-111-20 relatif au contrôle de l'assainissement collectif pour la vente d'un bien
Annexes
 
Charte architecturale et paysagère
Plan et Légende du PLUi :
Règlement des zones du PLUi :
A
Aue
Auh
Auz
2AUz
 
N
UA
UB
UC
Ue
Ug
Up
Uz
Plan du P.L.U.I
Légende
Plan local d'urbanisme intercommunal (P.L.U.I) approuvé le 15 avril 2021 et rendu exécutoire le 28 avril 2021
Plan de Prévention Naturel du Risque Inondation :
 
Fiche synthétique des risques
Carte des risques PPRNI
Légende du PPRNI
Règlement du PPRNI
Arrêté préfectoral du 2 février 2006
Arrêté préfectoral du 24 juin 2016
 
Plan de Prévention du Risque Naturel Mouvement de Terrain -
Fiche synthétique des risques
Cartographie PPRNMT
Légende du PPRNMT
Règlement du PPRNMT
Arrêtés municipaux et préfectoraux PPRNMT
CommuneVie pratiqueVie économiqueEcoles et JeunesAssociations, Sports et LoisirsCultureTourisme 
 
Dêpôt des dossiers d'urbanisme sur rendez-vous.
(Permis de construire, Déclaration Préalable, Permis d’aménager, Permis de Démolir...)
 
Merci de contacter la mairie pour fixer un rendez-vous.
 
FORMULAIRES DE TRAVAUX
Les formulaires sont à déposer en Mairie en 5 exemplaires (ou 6 si périmètre de l'Eglise classée)
accompagnés des plans et photos listés dans les bordereaux de pièces
 
Déclarations préalables : Formulaires ici
 
Permis de Construire : Formulaires ici
SUITE
 
P.L.U.I
URBANISME